DISCIPLINE

La confiance et sa réciprocité sont au cœur de la gestion de nos membres. De la même manière que le Clan doit pouvoir avoir confiance en eux, ils doivent pouvoir faire confiance à nos organes décisionnels qui sont le Carré pour le Clan et le Bureau pour l’Association. 

La discipline est exclusivement basée sur le respect des directives du Credo, le CODE, si un manquement devait se produire, le ou les membres entre dans un processus disciplinaire qui peut aboutir dans le pire des cas à la radiation de l’association s’il en est membre adhérent. Les directives font partie de notre document fondateur, elles peuvent être modifiées lors d’un vote des membres adhérents si une situation n’avait pas été envisagée. 

 

DISCIPLINE ET RADIATION (article 9 du Règlement Intérieur)

Le Conseil de Discipline (l’équipe de modération) :

Composition : le Conseil de Discipline est composé des membres du Carré. Peuvent s’ajouter en tant que consultants les membres acteurs et/ou témoins de l’affaire en cours.

Journal de Discipline : la tenue d’un Journal de Discipline sur le forum sera à la charge du Conseil. Ce Journal peut être consulté sur demande par les personnes concernées. 

 

Le conseil intervient dans les cas suivants : 

  • Lorsqu'il s'agit d'un manquement lié à nos valeurs définies dans le Code, le Conseil sera en charge de l'évaluation du problème, de son suivi et analysera les différentes options pour y répondre.​  

  • Lorsqu'il s'agit d'un manquement lié à l'opérationnel.  

  • En cas de conflit entre plusieurs membres. 

 

Dans tous les cas, un écrit sera réclamé auprès des personnes concernées, ces écrits seront inclus au Journal. 

 

Le Rappel à l'ordre :  

Le rappel à l'ordre est informel. Dans le cas d'un manquement léger ou exceptionnel lié à une situation précise, la sanction se limitera à un simple rappel à l'ordre qui ne sera pas consigné dans le Journal. 

On parle de manquement léger lorsque l'on constate que le membre du Clan a des lacunes quant au protocole utilisé, à la communication ou au déploiement en général. On fera de même si l'on constate que le membre a du mal à appliquer une directive sans qu'il ne veuille y contrevenir volontairement.  

Si un membre ne tient pas compte d'une instruction donnée que ce soit avant, pendant ou après un déploiement. 

Sanction :  Un simple rappel à l'ordre de la part du membre en charge, comme un renvoi à la lecture du protocole ou une invitation à s’entraîner. En cas de répétition le membre risque un blâme. 

 

Le Blâme :  

Si le rappel à l'ordre s'avère insuffisant, on passera au blâme. La demande de blâme est inscrite au journal pour que le conseil puisse statuer. Le blâme est un avertissement formel et il sera consigné dans le journal de discipline. Un blâme n’est pas anodin, il indique au membre que ses actions ou son comportement doivent être rectifiés. 

Au bout d’un mois, le blâme ne sera plus retenu mais reste inscrit dans le Journal pour mémoire. 

 

La Convocation disciplinaire : 

Dans le cas : 

-d'un manquement au code, 

-d’un manquement répétitif (dans la limite de 3 blâmes), 

-d’un abandon de poste ou d'un refus d'ordre aggravé. 

En situation de combat, un refus d'ordre met la sécurité du groupe en danger ou compromet la réussite de la mission. Refuser un ordre, même si l'on pense être dans son droit, devra être justifié devant le conseil. 

Attention - Un refus d'ordre jugé répétitif devra être considéré comme un manquement au Code (directive n°2) et sera porté à l’attention du Conseil de Discipline. 

 

Le Conseil convoquera le membre fautif pour lui signifier les faits qui lui sont reprochés. Le membre pourra se défendre puis le conseil votera à la majorité relative et donnera son verdict. Soit il est positif, soit il est négatif. 

Le compte-rendu sera ajouté au Journal de Discipline. En cas de verdict négatif, des mesures adéquates devront être appliquées pour sanctionner et assurer le suivi du membre en mettant en place un programme de soutien et d’aide. Durée de 6 mois avant que l’incident ne puisse plus être utilisé à charge. 

  

Sanction :  Perte de certaines prérogatives (rétrogradation et conséquences liées), mise à pied (suspension des plateformes internet de l'Association) et en cas de répétitions, le membre risque la radiation du Clan et de l’association. 

 

Trahison/faute grave : 

Si un tel cas venait à survenir, le membre incriminé sera immédiatement radié du Clan comme de l’Association sans autre forme de procès. 

Exclusion :

L’exclusion d’un membre ne peut être prononcée que par le Conseil de Discipline après délibération à la majorité relative des membres qui le composent. 

La radiation de l'Association est appliquée par le Bureau en conséquence. 

Toute sanction de radiation prononcée à l'encontre d'un membre de l'Association par le Bureau, entraîne automatiquement son bannissement de l'ensemble des forums de la plateforme Internet de l'Association. Réciproquement, l'adhésion à l'Association étant conditionnée par l'inscription sur le site, le Discord et le forum, toute sanction de bannissement d'un utilisateur des plateformes internet de l'Association entraîne un vote de radiation de l'Association s'il en est membre.  

Le non-respect du Credo des Loups d'Aremis peut être un motif de radiation.  

Le non-paiement des droits d’entrée et de la cotisation également. 

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